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Ebooks – La justice valide Google Books et déboute les auteurs

19 octobre 2015 ·

Google books Ebooks IDBOOX
Pour la seconde fois, la justice américaine a débouté éditeurs et auteurs dans l’affaire qui concerne la numérisation des livres qu’effectue Google dans son projet Google Books, la bibliothèque universelle.

Les auteurs contestaient à Google le droit de numériser les ouvrages sans leur autorisation. 

La cour d’appel fédérale de New York a estimé après avoir étudié les demandes des écrivains, que la copie numérique d’un livre, à des fins de recherche, est un usage « transformant », qui « met à disposition des informations sur les livres ». Pour elle, cette action, ne fournit pas « un substitut véritable » à ces ouvrages qui restent protégés par le droit d’auteur.

Google Books a été lancé en 2004 et malgré les récriminations des professionnels du livre, le projet poursuit son chemin. Cette nouvelle décision en est la preuve.

Google numérise ces livres libres de droit ou sous droit afin de créer une bibliothèque mondiale, un centre de recherche global sur l’écrit. Le géant du web ne dévoile pas l’intégralité des ebooks, mais des extraits et redirige vers des sites libraires.

Pour l’Author Guild,(syndicat des auteurs américains) la décision de la justice Newyorkaise est atterrante : « Nous sommes navrés que la Cour n’ait pas compris le grave impact qu’aura cette décision, si elle devient définitive. Tout ceci concerne les revenus liés aux droits d’auteur et, à plus long terme, sur notre patrimoine littéraire ».
Les auteurs pensent faire appel auprès de la Cour Suprême.

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Source  : PW

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