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Le SNE satisfait du rejet de l’accord Google Books

24 mars 2011 ·

IDBOOX_Ebooks_google_editionsSuite au rejet de l’accord Google Books entre Google et plusieurs auteurs et éditeurs américains, de nombreuses maisons d’éditions outre-Atlantique et en France ne cachent pas leur soulagement. En France, Frédéric Mitterrand avait déjà fait part de sa satisfaction concernant la décision de la cour fédérale de justice de new York. Celle-ci a invalidé le programme Google Livres basé sur un système de numérisation systématique des œuvres à moins qu’un auteur ne fasse la demande expresse de ne pas en faire partie.

Le SNE se déclare à son tour satisfait de cette décision à travers un communiqué de presse. «  Le Syndicat national de l’édition se réjouit du rejet par le juge américain Dennis Chin du règlement Google concernant la numérisation de livres à grande échelle. L’entrée en vigueur de ce règlement, rendu public fin 2008 dans le cadre d’une « class action » aux Etats-Unis et révisé fin 2009, était suspendue à cet avis du juge. Plusieurs centaines d’objections avaient été émises contre ce règlement, notamment par le SNE, ainsi que par le ministère de la culture français et les ministères de la justice américain et allemand, ainsi que de nombreux auteurs et éditeurs. Le SNE se félicite que le juge américain ait refusé le fait que ce règlement soit fondé sur des principes qui vont à l’encontre du droit d’auteur. ».

La France est très attachée à juste titre à la protection du droit d’auteur. Le SNE déclare : « Ce rejet du règlement Google conforte le SNE et ses partenaires dans la poursuite du projet de numérisation et de gestion collective d’un demi-million d’oeuvres indisponibles publiées en France, projet fondé sur la concertation avec les ayants-droits concernés et le respect du droit moral. ».
Google est affaibli mais pas à terre. Le projet de bibliothèque mondiale de livres numérisés de Google est freiné mais certainement pas abandonné. Le juge américain n’a pas fermé la porte à un nouvel accord en indiquant que le système opt-out de Google Books pourrait être transformé en opt-in, les auteurs donneraient ainsi leur accord préalable pour la numérisation de leurs livres. Ce revers pour Google met les éditeurs et les auteurs en position de force. S’ils le souhaitent, ils ont désormais de sérieux arguments pour négocier avec Google.

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