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Un outil Open source pour calculer l’EuroTaxe sur les ebooks

20 janvier 2015 ·

TVA ebooks generiqueDepuis le 1er janvier 2015, la TVA a changé sur les livres numériques. Le taux de TVA applicable pour les divers sites de e-commerce n’est plus celui du pays du vendeur, mais celui du pays du consommateur.

Pour les éditeurs cette nouvelle règle est un véritable casse-tête (lire la tribune libre d’UPblisher).


Pour permettre aux professionnels du livre, éditeurs, libraires de s’y retrouver, Clément Bourgoin, développeur spécialisé dans le livre numérique a développé un petit module open-source permettant de calculer plus facilement les divers taux de TVA applicables aux ebooks.

Car maintenant il faut tenir compte de plusieurs élément pour calculer correctement le taux de TVA : le pays du vendeur ; le pays du consommateur ;le type de produit ;la date de la vente.

C. Bourgoin explique : « Il a fallu donc repenser entièrement la manière dont la TVA est calculée, prendre en compte les taux de l’ensemble des pays européens pour chaque type de produit, sans oublier que ces taux peuvent évoluer à tout moment…
La dernière version de Biblys contient un module créé pour l’occasion, permettant de calculer correctement la TVA en prenant en compte tous les facteurs qui entrent en jeu. Ce module étant open-source, il peut facilement être réutilisé par une autre application utilisant aussi PHP. »

Pour découvrir ce module de calcul, cliquez ici

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