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Google Books : la justice US donne raison à Google

15 novembre 2013 ·

Google Books IDBOOXUn juge fédéral américain balaye d’un revers de main le droit de propriété des auteurs dans l’affaire Google Books et donne raison à Google.

Google vient de remporter une grande victoire aux Etats-Unis devant les tribunaux américains sur l’affaire qui l’oppose aux auteurs à propos du projet Google Books. La firme de Mountain View avait numérisé des livres sans la permission des ayants droits.

Le juge fédéral Denny Chin a rejeté la demande de l’ouverture d’un procès par un groupe d’auteurs de l’Authors Guilde pour violation de la loi sur le copyright. Le juge salue les efforts de numérisation des livres de la part de Google. Selon lui, le fait de montrer des extraits de livres dans le moteur de recherche tombe sous la règle « Fair Use ».

Il pense que le projet Google Books est un bienfait pour le public et il fait avancer le progrès des arts et des sciences tout en respectant les droits des auteurs et des autres créatifs. Google Books est devenu trop important pour reculer.

Le juge rajoute : « c’est devenu un outil de recherche inestimable qui permet aux étudiants, aux enseignants, aux bibliothécaires et autres d’identifier et de localiser plus efficacement les livres […] Il conserve les livres en particulier les indisponibles et les vieux livres qui ont été oubliés dans entrailles des bibliothèques en leur donnant une seconde vie ».

Au final les livres sont considérés comme des pages web quand il s’agit de les indexer et d’afficher un petit extrait dans les résultats de recherche. Les auteurs qui ne percevront pas leurs droits pour l’utilisation de leurs livres ne doivent certainement pas être de cet avis.

Source : Cnet

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