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Procès ebooks : Apple renverse la tendance avec une nouvelle preuve

14 juin 2013 ·

Apple ebooks IDBOOXUn rebondissement inattendu est intervenu dans le procès qui oppose Apple et le DOJ pour entente sur le prix des ebooks. Apple a présenté une preuve qui a mis à mal l’argumentaire du DOJ. L’une des pièces phares du procureur pour accuser Apple de collusion est un mail envoyé par Steve Jobs à Eddy Cue.

Ce mail montrerait qu’Amazon était visé à travers l’adoption du modèle d’agence par les éditeurs. L’avocat d’Apple a ébranlé cet argument en indiquant que le mail présenté par le DOJ n’était qu’un brouillon. Il n’avait pas été envoyé et la version finale du mail avait une toute autre teneur. Ce dernier ne comporte rien suggérant qu’Apple a poussé les éditeurs à forcer Amazon à adopter le modèle d’agence. 

Le mail montre que Steve Jobs est plutôt concerné par les prix accordés à Apple. Il ne veut pas de discrimination par rapport aux autres revendeurs. Il souligne plutôt la clause MFN (Most Favored Nation). Elle assure à Apple de pouvoir vendre les livres numériques aux mêmes prix que ceux pratiqués par ses concurrents.

Le mail dévoilé par le DOJ précisait : « Je peux vivre avec ça aussi longtemps qu’ils poussent aussi Amazon vers le modèle d’agence pour les nouveautés pendant un an ». Dans le mail final présenté par l’avocat d’Apple, Steve Jobs écrit, « Je peux vivre avec ça, temps qu’ils sont d’accord avec l’autre chose que tu m’as dit pouvoir obtenir : le prix de détail qu’ils fixeront pour chaque livre sera moins élevé que le prix applicable sur iTunes ou le prix de vente le plus bas qu’ils offrent à n’importe qui d’autre,… ». Il continue ensuite à détailler les conditions tarifaires.

C’est maintenant au DOJ de répliquer. 

Source : AllthingsD

Catégories : Infos Ebooks
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