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Sherlock Holmes définitivement dans le domaine public aux USA

5 novembre 2014 ·

Sherlock Holmes domaine public aux USASherlock Holmes, le célèbre détective tombe finalement dans le domaine public aux Etats-Unis. Après deux ans de bataille juridique les ayants droit de Sir Arthur Conan Doyle n’ont pas réussi à obtenir gain de cause devant la Cour Suprême américaine.

Dix histoires sur Sherlock Holmes sont encore sous copyright aux USA. Selon eux puisque certaines histoires n’étaient pas libres de droits, les personnages ne l’étaient pas non plus. Ils avaient donc toute légalité pour collecter les droits sur les livres, les films et les série télévisées sur l’univers du détective.

Un procès avait été intenté aux héritiers de Conan Doyle par l’éditeur Klinger en février 2013. Ce dernier ne souhaitait plus payer de licence pour la publication d’anthologies des histoires de Sherlock Holmes. L’éditeur avait gagné le procès en décembre 2013.

La cour avait alors estimé que les livres de Conan Doyle sur Sherlock Holmes et Watson étant tombés dans le domaine public, tous les détails se rapportant à ces histoires pouvaient être utilisés légalement par les auteurs sans avoir besoin de permission.

Les ayants droit ont tenté leur dernière chance devant la Cour Suprême américaine pour faire valoir leur théorie sur le copyright des personnages. La Cour Suprême a cependant refusé d’examiner cet appel. Les premières histoires de Sherlock Holmes et ses personnages restent donc finalement dans le domaine public.

Les héritiers ne sont plus détenteurs que de 10 histoires aux Etats-Unis. Au Royaume-Uni, l’ensemble des écrits de Conan Doyle sont tombés dans le domaine public en 2001.

Pour en savoir plus sur la difficulté de gérer un patrimoine littéraire pour les ayants adroit

 

Via : TheDigitalReader

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