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Procès Apple – Samsung le verdict (MAJ)

6 mai 2014 ·

Guerre des brevets Apple SamsungDans la guerre des brevets qui oppose Apple et Samsung, le verdict du jury est tombé. La firme de Cupertino vient de remporter une victoire en demi-teinte. Dans cette seconde manche, les deux géants se reprochaient mutuellement d’avoir enfreint des brevets, l’avantage va à Apple. 
Samsung a été reconnu une nouvelle fois coupable mais la compagnie doit tout de même pousser un soupir de soulagement puisqu’elle n’est condamnée à verser que 119,6 millions de dollars au lieu des milliards réclamés par Apple. 

Dans un cas comme dans l’autre, les deux compagnies sont en fait très éloignées de leurs estimations. Apple demandait 2,2 milliards de dollars pour violation de 5 de ses brevets quand Samsung jugeait que ceux-ci ne valaient que 6,2 millions.

Apple a remporté une victoire totale sur l’un de ses brevets. Les jurés ont défini que la totalité des appareils Samsung mis en cause (Admire, Galaxy Nexus, Galaxy Note, Galaxy Note 2, Galaxy S II, Galaxy S II Epic 4G Touch, Galaxy S II Skyrocket, Galaxy S3, Galaxy Tab 2 10.1 et Stratosphere) utilisait la technologie qui permet d’ouvrir une application à partir d’un lien dans une autre appli. Apple a remporté une victoire moins éclatante sur les autres brevets. Soit ils ne concernaient qu’un seul appareil Samsung soit ils ont été écartés par le jury.

Samsung a également remporté une petite victoire car Apple a aussi été reconnu coupable d’enfreindre une de ses licences sur la caméra et l’organisation des photos. Le brevet concernant une technologie sur la transmission vidéo a été écarté.

La marque coréenne ne recevra pour cette infraction que 158 400 dollars. Le procès est terminé dans sa première phase mais selon le site ReCode, le jury devrait à nouveau se réunir. En effet, Apple a constaté qu’il n’a pas été dédommagé sur l’un des appareils Samsung qui a été reconnu comme violant un de ses brevets. La firme de Cupertino devrait pouvoir récupérer encore quelques millions de dollars. 

(MAJ : le jury a confirmé la montant des indemnités d’Apple. Samsung devra toujours débourser environ 120 millions de dollars. Certains jurés ont également trouvé intrigante la proposition Google de prendre en charge une partie des dommages en cas de condamnation de Samsung sur certains brevets. Ils n’ont cependant pas été plus loin.)

Au final, le grand vainqueur de ce procès est sans doute Google car Android était visé en fond de tâche. Les deux brevets sur lesquels la firme de Mountain View s’était engagée à aider financièrement Samsung si la compagnie était reconnue coupable n’ont pas été retenus. Les autres constructeurs d’appareils Android doivent maintenant mieux respirer.

Apple et Samsung ont maintenant hâte de poursuivre leur bataille juridique en faisant appel des deux décisions.

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Catégories : Smartphone
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