Commission numérique du SNE : TVA, Accessibilité, livres enrichis (Interview)
Flore Grainger-Piacentino, chargée de mission au sein de la Commission numérique du Syndicat national de l’édition (SNE), poursuit son tour d’horizon des dossiers importants pour 2016 et 2017 concernant le livre numérique. Vous pouvez consulter le 1er volet de l’interview…
Vœux du SNE 2016 : ebook, droit d’auteur, accessibilité, TVA
Vincent Montagne, Président du Syndicat national de l’édition, présentait ses vœux jeudi à l’interprofession. Après une année noire et triste, qui a notamment coûté la vie à plusieurs personnes travaillant dans la presse et le livre, V. Montagne a déclaré…
Ebook – Baisse de la TVA en Italie et à Malte, réaction du SNE
Malte et l’Italie ont décidé de baisser la TVA sur les livres numériques. Les sénateurs italiens sont en train d’étudier la proposition du gouvernement du pays qui propose de ramener le taux TVA sur les ebooks de 22% à 4%….
TVA sur les ebooks : « l’absurde discrimination fiscale » pour le SNE
Jeudi, la Commission Européenne a fait savoir qu’elle allait poursuivre la France et le Luxembourg sur la TVA réduite appliquée par les deux pays sur les livres numériques (lire notre article). L’UE en tant que gardienne des traités n’accepte pas…
SNE : La hausse de la TVA sur le livre ne doit pas léser les professionnels
La TVA sur le livre passera à 7% le 1er janvier 2012, le gouvernement a annoncé jeudi soir la mise en place d’un accompagnement des professionnels et particulièrement des libraires. Le Syndicat National de l’Edition (SNE) estime dans un communiqué…
Hausse de la TVA sur le livre, réaction du SNE
Lundi, Le Premier ministre François Fillon a annoncé le relèvement du taux réduit de TVA de 5,5% à 7% “sur tous les produits et les services à l’exception des produits de première nécessité notamment l’alimentation ». Le livre est directement…
Pays-Bas – Vers une baisse de la TVA sur les ebooks
Les Pays-Bas songent à baisser drastiquement le taux de TVA sur les livres et la presse numériques. Le pays envisage de passer d’un taux de 20% à un taux de 9%.
TVA presse numérique et ebooks – La Cour de justice est ‘têtue comme un âne !’
La Cour de justice de l’Union européenne considère dans un arrêt rendu mardi, que le livre numérique ou la presse digitale vendus par téléchargement ou en streaming ne peut bénéficier d’une TVA à taux réduit (5.5% pour la France).
