Barnes & Noble vient d’annoncer ses résultats financiers pour le troisième trimestre fiscal 2012. L’ensemble des chiffres sont en hausse avec une forte progression de la branche Nook comprenant les livres numériques, les readers et […]
Apple rembourse actuellement certains acheteurs d’iPad en leur reversant le montant de la somme de la taxe sur la copie privée. La taxe sur la copie privée n’est plus depuis le 1er janvier 2012 grâce à
Selon Les Echos Apple aurait assigné devant le tribunal de Nanterre, le syndicat Copie France chargé de protéger les auteurs de livres, et interprètes. La firme de Cupertino estime qu’elle n’a pas à payer la
Prix unique du livre numérique, TVA en baisse sur les ebooks, droit d’auteur, sont des sujets fondamentaux concernant la mutation profonde qui s’opère aujourd’hui dans l’industrie du livre. Isabelle Sivan, avocate au Barreau de Paris
La baisse de la TVA sur les livres numériques est entrée en vigueur le 1er janvier. Logiquement le livre électronique devrait coûter moins cher puisque la taxe sur la valeur ajoutée est passée de 19.6%
Le projet de loi sur la copie privée a été adopté par l’Assemblée nationale et le Sénat. Les sociétés représentants les ayants droits se sont félicitées d’une telle décision. Frédéric Mitterrand Ministre de la Culture
L’Assemblée nationale a approuvé jeudi, le projet de budget 2012. L’essentiel du texte a été rétabli contre l’avis du Sénat (majoritairement à gauche). Le gouvernement visait notamment la hausse de la TVA qui doit passer
Le Sénat n’a pas validé la hausse de la TVA. Le livre était bien entendu concerné par cette mesure. En fonction du plan Fillon II, la taxe sur la valeur ajoutée devait passer de 5.5%
La Société des Gens de lettres (SGDL) réagit sur l’annonce faite par le Premier Ministre concernant la hausse de la TVA sur le livre à 7%. Après le SNE et le SLF, qui s’insurgent contre
Le Conseil National du Numérique (CNNum) a fait mercredi un premier bilan après 6 mois d’activité. Cette équipe est chargée d’éclairer le gouvernement et de participer au débat public sur l’ensemble des sujets relatifs au
