Les députés du groupe écologiste se sont faits retoquer jeudi à l’Assemblée nationale. Ils proposaient un amendement relatif à la TVA sur les livres numériques. Ils souhaitaient que les ebooks avec DRM (verrou numérique) bénéficient […]
Dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2014, les députés associés au groupe écologiste ont déposé l’amendement N°139. Ils demandent que soit apposé un taux de TVA différent si un livre
Flore Grainger-Piacentino, chargée de mission au sein de la Commission numérique du Syndicat national de l’édition (SNE), poursuit son tour d’horizon des dossiers importants pour 2016 et 2017 concernant le livre numérique. Vous pouvez consulter
Les députés écologistes récidivent et font à nouveau de la pose de verrous sur les livres numériques, un cheval de bataille. Dix-huit députés avec en tête Isabelle Attard, ont déposé un amendement pour pénaliser la vente
Communiqué – L’amendement en faveur d’un taux réduit de TVA sur les livres numériques au « format ouvert » déposé par Isabelle Attard, députée du Calvados, Europe Écologie Les Verts, a été voté à l’Assemblée
L’Association des Bibliothèques de France (ABF) a réagi dans un communiqué à la décision du gouvernement de supprimer l’amendement sur la TVA réduite pour les livres numériques vendus au « format ouvert ».
Le gouvernement a supprimé un amendement voté par les députés pour la mise en place d’un taux réduit de TVA sur les livres numériques au format ouvert (lire nos articles). Véronique C. est bibliothécaire en
Le gouvernement a supprimé vendredi l’amendement voté jeudi par les députés qui restreignait l’application d’un taux de TVA réduit pour les ebooks vendus en non ouvert à l’instar des livres numériques vendus au « format
L’accessibilité des livres numériques est un enjeu majeur. Ce défi technologique et commercial est indispensable à l’adoption de la lecture numérique pour tous les publics.
Les professionnels du livre ont rendez-vous à Bruxelles les 9 et 10 mars 2017 pour la seconde édition de l’ePub Summit. Cette manifestation organisée par EDRLab a pour objectif de faire le point sur les
