Google et  l’AAP (Association of American Publishers) sont arrivés à un accord sur la numérisation des livres et journaux sous copyright intégrés dans le projet Google Library. Cela met un terme à un procès qui dure depuis 7 ans. Cinq éditeurs étaient engagés dans cette plainte : The McGraw-Hill Companies,  Pearson Education et Penguin Group (USA), John Wiley & Sons, Simon & Schuster.

L’accord reconnaît les droits et les intérêts des détenteurs des droits d’auteur mais les termes précis de celui-ci sont confidentiels. On peut supposer qu’un accord financier a du être trouvé. On apprend cependant que les éditeurs américains peuvent choisir de laisser leurs ouvrages ou retirer leurs livres et journaux numérisés par Google pour le Library Project.

Ceux qui décident de les laisser recevront une copie numérique de leur travail. En dehors de cet accord, les éditeurs américains peuvent s’entendre individuellement avec Google pour numériser leur travail.

Tom Allen, le Président de l’AAP, déclare Nous sommes heureux que cet accord règle les problèmes qui ont mené à ce conflit. […] Cela montre que les services numériques peuvent fournir des moyens novateurs pour découvrir du contenu tout en respectant les droits des détenteurs de copyrights. »

Google y va aussi de sa petite phrase de félicitation : « Google est une compagnie qui met l’innovation au cœur de tout ce qu’elle fait, » « En mettant ce litige avec les éditeurs derrière nous, nous pouvons nous concentrer sur notre mission principale et travailler à augmenter le nombre de livres disponibles pour éduquer, amuser et divertir nos utilisateurs via Google Play ».

Google précise que cet accord avec l’AAP ne règle pas les autres conflits notamment avec l’Authors Guild.