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Ebooks – Œuvres indisponibles : Découvrir ReLire ou mourir ?

25 mars 2013 ·

Relire Bnf Ebooks IDBOOXReLire (Registre des livres indisponibles en réédition électronique) est un portail déployé par la BnF suite à la mise en place de la loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle sous droits.
ReLire a ouvert ses portes le 21 mars. 60 000 œuvres ont été identifées pour cette première vague.

 Ces livres ont été enregistrés comme indisponibles à la vente au sens des réseaux de distribution en France. Tous les ans, à la date anniversaire, d’autres livres viendront rejoindre cette liste préliminaire.
Actuellement, le site référence 45 000 auteurs différents et 13 000 éditeurs.
Sur ReLire on ne trouve ni BD ni livres scolaires. Les titres présentés concernent la littérature générale pour 46%, les sciences humaines pour 42%, des livres d’histoire pour 13%.

Un agenda de ministre !

Les auteurs, les ayants-droits, les éditeurs sont invités à consulter cette liste et ont 6 mois (jusqu’au 21 septembre) pour faire savoir qu’’ils acceptent que leurs livres entrent en gestion collective (un formulaire est mentionné sur le site ReLire renvoyant sur le site Sofia, mais celui-ci reste introuvable !). Si l’écrivain choisit cette option, il pourra percevoir des droits (les modalités ne sont pas précisées non plus !).

Passé ce délai, si personne ne s’est manifesté l’ouvrage pourra être exploité par un tiers pour un délai de 10 ans et sera reproduit et vendu au format numérique. Toutefois, après le 21 septembre, l’auteur ou l’ayant droit pourra demander à  sortir de la gestion collective.
Autre l’option l’opposition à l’entrée dans la gestion collective. Les auteurs, s’ils trouvent leur livre dans la liste consultable sur ReLire, peuvent s’opposer à la mise en gestion collective. Ils doivent pour cela cliquer sur le bouton « s’opposer » et ensuite remplir un formulaire, justifier leur identité et prouver qu’ils sont bien auteur de l’ouvrage identifié. C’est à eux de faire la démarche sous peine d’être destitué de leurs créations. Une fois le dossier d’opposition validé par le comité scientifique, l’oeuvre est retirée du portail ReLire.

Ca coince du côté des auteurs et des éditeurs !

Ce concept de redonner vie à des oeuvres indisponibles au nom du patrimoine culturel est un beau projet dans l’absolu.
Ce chantier phénoménal (500 000 oeuvres au total sont concernées), même s’il est présenté comme une opportunité pour donner une seconde vie aux œuvres, subit de nombreux ratés, le manque de consultation des principaux intéressés est pointé du doigt.
Le gouvernement a choisi de traiter le sujet à postériori et non pas à priori.  La démarche adoptée est celle de l’opt-Out (ce procédé consiste par exemple, à envoyer un email à caractère commercial à un individu sans lui avoir demandé auparavant son autorisation, mais en lui permettant cependant dans le cadre du message de demander à ne plus être dans la liste des destinataires).


Résultat les passions se déchainent à raison du côté des auteurs et des éditeurs.

L’éditeur Ad Astra prend la parole sur son blog : « Ce programme est une honte et du vol, de l’escroquerie à l’échelle nationale, de notre gouvernement qui ne vaudrait donc pas mieux que la Team Alexandriz, si l’on considère la façon dont il agit. C’est même pire, puisqu’il s’agit de vol légalisé et légiféré !
Auteurs, éditeurs, ayant-droits, sont dépouillés sans aucun scrupule, forcés à coopérer (ça nous rappelle…, non, rien). Qui plus est, les listes proposées sont incohérentes. Elles dévoilent un nombre incalculable d’oeuvres qui sont la propriété légale d’auteurs ou d’éditeurs (car elles sont exploitées ou en phase d’exploitation). Et c’est aux auteurs/ éditeurs de faire la démarche pour les ôter de ces listes ? De réparer l’incroyable médiocrité de ceux qui ont conçu ce programme à la va-vite, pour accélérer le mouvement d’un jackpot annoncé (la réalité risque cependant d’en surprendre plus d’un dans les hautes sphères…) ? Enorme ! »

François Bon, écrivain et fondateur de la maison d’édition Publie.net dénonce « l’Etat voleur » il déclare : « l’État s’approprie nos livres sans nous demander notre avis, on nous dépossède de la seule richesse qui fait notre vie – la loi sur les indisponibles est une goujaterie » et appelle les auteurs à réclamer leurs droits.
Sur Facebook, Le droit du Serf, un groupe d’auteurs très actif, se mobilise. Yan Ayerdhal  lance un appel à participation : « APPEL A PARTICIPATION FINANCIÈRE pour les frais juridiques occasionnés par l’action que le Droit du Serf entreprend contre la loi sur les indisponibles. Le coût total devrait tourner autour de 1200 €. ».
Alors que le SNE et le CPE ont signé jeudi au Ministère de la Culture un accord sur le contrat sur le droit d’auteur à l’ère du numérique, on peut s’étonner de la procédure employée par le gouvernement concernant les œuvres indisponibles.

Y’a qu’à faut qu’on … ?

Le sentiment de spoliation est bien là, mais que faire face à un chantier d’une telle ampleur ? Quelle aurait été la bonne méthode?
Sans vouloir jouer les « Y’a qu’à faut qu’on », Il eut été peut-être plus simple de prendre le problème dans l’autre sens, comme par exemple développer un portail pour les auteurs et les éditeurs qui auraient pu proposer leurs œuvres indisponibles de leur propre chef afin de leur donner un second souffle numérique. Ou alors, contacter les différents écrivains en amont sans les mettre au pied du mur. Ou encore organiser une véritable consultation en amont.
Bref avec les moyens techniques aujourd’hui à notre disposition, la solution de l’Opt-in  (principe marketing :  un individu doit donner son consentement préalable avant d’être la cible d’une prospection directe)  eut été plus respectueuse pour les auteurs et toute la profession !

Présentation officielle de ReLire

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