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Apple condamné à verser 234 millions de dollars pour violation de brevets

20 octobre 2015 ·

Apple condamné violation brevet

Apple a été reconnu coupable de violation de brevets appartenant à l’Université du Wisconsin-Madison. La firme de Cupertino doit verser 234 millions de dollars de dommages. 

Apple se retrouve à nouveau devant les tribunaux américains à la différence que la firme à la pomme n’est cette fois-ci pas le plaignant. L’Université du Wisconsin, par l’intermédiaire de la « Wisconsin Alumi Research Fondation », poursuivait Apple pour violation d’un de ses brevets déposé en 1998.

Il concerne un procédé pour optimiser l’efficacité des processeurs. La « Wisconsin Alumi Research Fondation » estime que les processeurs A7, A8 et A8X que l’on trouve dans les iPhone 5S, iPhone 6, iPhone 6 Plus et plusieurs iPad utilisent tous son brevet.

Pour la petite histoire, Apple était consciente du risque puisque la compagnie avait demandé au bureau des brevets et marques US de se prononcer sur la validité de celui-ci avant de commencer à fabriquer ses puces. Il avait alors refusé de se pencher sur le cas.

En 2008, la « Wisconsin Alumi Research Fondation » avait également poursuivi Intel pour l’utilisation de ce même brevet. Le cas s’était réglé en dehors des tribunaux. Intel avait versé la coquette somme de 110 millions de dollars. Apple ayant sans doute préféré passer par un juge a finalement été condamné à verser deux fois plus.

Apple n’a pas tout perdu puisque l’Université du Wisconsin réclamait au départ 862 millions de dollars. Le juge a estimé que la multinationale ne violait pas entièrement le brevet. Il a donc ramené les dommages à 234 millions.

L’affaire ne pourrait pas s’arrêter là puisque l’Université du Wisconsin a engagé de nouvelle poursuite toujours pour le même brevet mais cette fois pour les processeurs A9 et A9X qui équipent l’iPhone 6S, l’iPhone 6S Plus et l’iPad Pro.

Source : Reuters

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Catégories : Smartphone
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