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Ebooks : les dossiers de la rentrée pour la Commission numérique du SNE (interview)

Le livre numérique s’installe tout doucement dans les habitudes de lecture des français. Les professionnels commencent à maîtriser le sujet épaulés notamment, par la Commission numérique du Syndicat national de l’édition (SNE). Lire la suite de l’interview cliquez ici

Ebooks : le taux de TVA réduit est maintenu pour 2016

La publication du Projet de loi de finances 2016 confirme que le taux de TVA réduit est maintenu en 2016 pour les livres numériques. Dans la lettre à ses adhérents le Syndicat national de l’édition (SNE) stipule : « La…

TVA ebooks – Europe : « Un régime discriminatoire » pour les professionnels

Suite à la publication de la décision de la Cour européenne de justice sur le taux de TVA concernant les livres numériques. Les organisations professionnelles du livre réagissent vivement. Dans un communiqué commun, le Syndicat national de l’édition (SNE), le…

TVA : Non à la discrimination du livre numérique !

Pour anticiper l’arrêt de la Commission européenne qui obligerait la France et le Luxembourg et d’autres pays européens à abandonner un taux de TVA réduit sur le livre numérique, le Syndicat National de l’Edition (SNE) lance une grande campagne de…

Hausse de la TVA sur les ebooks ? Réponse de l’Europe le 5 Mars

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) décidera le 5 mars si « la France et le Luxembourg étaient fondés à appliquer un taux réduit de TVA aux livres électroniques » a annoncé l’UE dans un communiqué. La CJUE…

Italie : La baisse de la TVA sur les ebooks votée par les députés

Au risque de s’attirer les foudres de l’Europe, les députés italiens ont voté pour le taux de TVA réduit sur les livres numériques. Si cet amendement est entériné par le Sénat, puis validée par l’Assemblée, la taxe passera de 22%…

L’Italie et Malte devraient baisser la TVA sur les livres numériques

Comme la France et le Luxembourg, l’Italie et Malte semblent faire le choix de baisser la TVA sur les ebooks.  En Italie, taux de TVA sur les livres numériques passerait donc de 22% à 4%.A Malte, la taxe sur les…

La TVA sur le livre numérique pourrait être fortement augmentée en 2015

En France, le livre numérique est aligné sur le même taux de TVA que le livre papier. Cette TVA à taux réduit est de 5.5%. Cette caractéristique française pourrait être revue à la hausse. En cause, l’Europe.