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L’Assemblée vote le budget 2012 contre l’avis du Sénat

16 décembre 2011 ·

IDBOOX-Ebooks-tva1L’Assemblée nationale a approuvé jeudi, le projet de budget 2012. L’essentiel du texte a été rétabli contre l’avis du Sénat (majoritairement à gauche). Le gouvernement visait notamment la hausse de la TVA qui doit passer de 5.5 à 7%. En dépit de l’avis du Sénat et des professionnels du livre notamment, ce relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée sera donc mis en place.

Jérôme Chartier, groupe UMP, se félicite de cette décision. Pour lui, l’Assemblée a «réussi à rétablir le projet de loi de finances et mis fin au gâchis commis par l’opposition au Sénat ».
Pierre-Alain Muet (PS) est déçu : pour lui le maintien du texte sorti du Sénat aurait permis de « revenir sur des mesures injustes et inefficaces ».
Les professionnels du livre auront deux mois pour mettre en place le nouveau taux de TVA, puisque dans les faits celle-ci n’entrera en vigueur qu’au premier mars. Avec la crise qui sévit notamment dans les librairies, cette mesure risque de créer de gros dommages chez les libraires indépendants. 
Seuls les livres numériques (ebooks) tirent un peu leur épingle du jeu. Ils passeront d’une TVA à 19.6% à 7%.

Source : AFP

Catégories : Economie du livre
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