La fronde judiciaire contre l’utilisation d’œuvres protégées pour l’entraînement des intelligences artificielles franchit un nouveau cap.
Plus de 300 auteurs se tournent désormais vers les tribunaux pour porter plainte individuellement contre Meta pour violation de droits d’auteur, en choisissant délibérément de rejeter les règlements et indemnisations issus des actions collectives (class actions).
Le refus des miettes financières des « class actions »
En écartant les accords de groupe, ces plaignants entendent conserver un contrôle total sur leurs recours et contester ce qu’ils jugent être des réparations financières insuffisantes. Ils accusent l’entreprise d’avoir aspiré leurs livres sans autorisation pour entraîner ses modèles d’IA Llama. Ils exigent des compensations individuelles à la hauteur des préjudices subis.
Meta – Un changement de stratégie juridique
Cette multiplication de procédures individuelles marque un virage stratégique important dans le bras de fer opposant les créateurs aux géants de la tech.
Alors que les recours collectifs offrent habituellement une résolution globale aux entreprises, le refus massif des créateurs d’y participer contraint Meta à devoir gérer et financer une multitude de procès séparés.
Là où l’accord signé par Anthropic prévoit une indemnisation d’environ 3 000 dollars par œuvre, les plaignants veulent des montants nettement supérieurs.
En cas d’infraction avérée et intentionnelle, la loi américaine sur le droit d’auteur (Copyright Act) permet de réclamer des dommages-intérêts. Il peuvent atteindre jusqu’à 150 000$ par livre, sans avoir à prouver l’étendue réelle du préjudice financier. Autre exigence clé de leur démarche : ils demandent à ce que le montant final de la réparation soit fixé par un jury citoyen, et non par un juge.
Un débat crucial autour du « Fair Use »
Cette initiative remet au centre du débat juridique américain la délicate frontière entre l’usage équitable (fair use) et l’exploitation abusive d’œuvres.
Alors que les tribunaux s’efforcent de fixer les règles du jeu pour l’IA générative, cette vague de poursuites illustre la défiance profonde de la communauté artistique envers les mécanismes de compensation globale proposées par le secteur technologique.
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