La copie privée, bientôt une taxe sur les liseuses électroniques ?
Après les tablettes numériques multimédia, les liseuses de livres numériques ou e-readers vont être impactées. La Commission pour la rémunération de la copie privée va s’intéresser au cas des lecteurs d’ebooks. Si le principe d’une telle taxe est validé par…
La taxe sur la copie privée c’est aujourd’hui
La nouvelle taxe sur la copie privée est publiée dans le Journal Officiel. Elle entre en vigueur aujourd’hui, premier février, et frappe de plein fouet les tablettes. Il faudra donc désormais économiser un peu plus pour s’offrir l’iPad 2 ou la Xoom. Le…
Copie privée : les tablettes sont finalement taxées
La Commission sur la rémunération de la copie privée a finalement entériné la décision de taxer les tablettes. Au cours du mois de décembre, cette décision a déclenché un tollé chez les constructeurs de tablettes, notamment le français Archos. Désormais, les personnes…
Archos monte au créneau contre la taxe sur la copie privée
Le fabricant français Archos s’insurge et conteste le bien fondé de la taxe sur la copie privée qui doit être mise en place au cours du premier trimestre 2011. Cette taxe est imputable aux tablettes tactiles multimédias. Le barème est…
Copie privée : la redevance sur l’iPad et autres tablettes confirmée
Les tablettes ont la vie dure. Le 25 novembre, un député UMP qui proposait de taxer les tablettes tactiles avait finalement retiré son texte concernant une redevance pour les tablettes, smartphones et ordinateurs. François Baroin avait mis son véto en déclarant …
27.7 M€ pour les auteurs et éditeurs des œuvres ayant fait l’objet de photocopies
Le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC) vient de distribuer 27,7 M€ aux auteurs et aux éditeurs des œuvres ayant fait l’objet de photocopies.
Une plateforme de livres d’occasion va reverser une rémunération aux auteurs
La Bourse aux Livres qui permet d’acheter et de vendre des livres d’occasion innove et bouleverse les acquis en proposant de reverser des droits aux auteurs.
Baromètre auteurs – éditeurs 2020, les relations ne sont pas au beau fixe
La SCAM et la SGDL ont révélé les chiffres du 8ème baromètre des relations auteurs / éditeurs.
