Le Sénat retire la taxe Google
News livresLe feuilleton à suspens sur la taxe Google touche à sa fin. Le Sénat vient de retirer l’amendement Marini qui […]
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Supprimée il y a une semaine par l’Assemblée Nationale puis réintroduite par le Sénat, la taxe sur la publicité en
La Taxe Google avait été supprimée par l’Assemblée Nationale après le vote d’un amendement de la député Laure de La Raudière.
L’Assemblée a voté la suppression de la taxe Google dans le cadre de la loi de finance rectificative 2011. La
Après un rapide passage devant la Commission des Affaires Culturelles et de l’Education, le projet de loi sur le prix
Le prix unique du livre numérique pour les livres français, ne sera applicable qu’en France et non plus à l’étranger.
Les sénateurs ont approuvé en seconde lecture la loi sur le prix unique du livre numérique pour la France mais
Le Ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand était hier à Budapest, en réunion avec ses homologues européens. Lors de ces
Le Sénat examinera en seconde lecture la proposition de loi sur le prix unique du livre numérique, le 29 mars.
Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand a entamé un périple de cinq jours en Californie. Il rencontrera les géants