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Hausse de la TVA sur le livre, comment s’y préparer ?

Librairie generique IDBOOXSi les ebooks ont enregistré une baisse  de TVA au 1er janvier, les livres imprimés verront leur TVA augmentée le 1er Avril 2012. Celle-ci passera de 5.5% à 7%. Cette mesure a créé beaucoup d’émoi dans la filière du livre. Le gouvernement a finalement consenti à reporter l’application de la hausse laissant aux librairies un délai de quelques mois. Pour aider la filière de l’édition  à se préparer,  l’Association des Libraires Informatisés et utilisatrices des Réseaux Electroniques  (ALIRE) a préparé un guide très clair permettant à chacun de s’y retrouver dans les changements à effectuer.
 
Le document est présenté sous forme de 12 questions pratiques. A chaque fois une réponse est apportée laissant fuir les doutes, quand cela est possible.
On y apprend notamment que pour les libraires possédant un site de vente en ligne, « la procédure de mise à jour de la base article pour les sites de vente en ligne devrait être automatique sans intervention directe du libraire ». Ou encore que le taux de TVA pour les retours n’est pas encore tranché : « Cette question n’est pas encore tranchée. Le Ministère de l’économie a indiqué qu’il demandait à ce que les retours soient traités au taux de l’aller, càd à 5,5%, pendant un délai qui reste à définir. Nous vous tiendrons informés des décisions prises sur ce sujet dès que nous en aurons connaissance. »

Consultez le document de L’ALIRE 

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1 COMMENTS

  1. Merci pour la mise en avant : on a essayé de faire un petit guide clair et pratique. On remettra le dossier à jour au fur et à mesure des infos. Et les mises à jour seront communiquées dans la lettr’alire.

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