Signature de la Déclaration européenne pour le livre
Economie du livreC’est à la foire du livre de Francfort que s’est tenue, aujourd’hui, la signature de la première Déclaration européenne pour le livre.
Pour une déclaration commune pour le livre
Economie du livreA l’initiative de Vincent Monadé, Président du Centre National du Livre (CNL) sera signé le 9 octobre la première déclaration commune pour le livre.A ce jour, quatorze responsables d’organismes européens du livre cosigneront cette déclaration
TVA presse numérique : Mise en demeure de l’Europe à l’encontre de la France
Presse numériqueLe 17 janvier, le principe de l’égalité fiscale entre la presse papier et numérique a été validée par le gouvernement. Le 1er février 2014, la presse a pu appliquer une TVA unique à 2.1% au
Pas de TVA plus élevée pour les ebooks avec DRM
Economie du livreLes députés du groupe écologiste se sont faits retoquer jeudi à l’Assemblée nationale. Ils proposaient un amendement relatif à la TVA sur les livres numériques. Ils souhaitaient que les ebooks avec DRM (verrou numérique) bénéficient
Ebooks : Un amendement pour une TVA différente si DRM
Economie du livreDans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2014, les députés associés au groupe écologiste ont déposé l’amendement N°139. Ils demandent que soit apposé un taux de TVA différent si un livre
Ebook : Pour une vision européenne du livre à l’ère numérique
Economie du livreLors du Conseil des ministres franco-allemands de mercredi, Aurélie Filippetti et Monika Grütters ministres de la Culture ont lancé un appel commun pour prôner et mettre en œuvre une vision européenne commune du livre à
Numérique : Les professionnels de la presse européenne veulent aussi une TVA égale
Presse numériqueLe 17 janvier, le principe de l’égalité fiscale entre la presse papier et numérique a été validée par le gouvernement. Le 1er février 2014, la presse aura une TVA unique à 2.1% (lire notre article).
TVA à 2.1 pour la presse en ligne c’est gagné !
Presse numériqueLe principe de l’égalité fiscale entre la presse papier et numérique a été validée par le gouvernement.
TVA Presse : Le GLN soutient les professionnels de la presse
Economie du livre, Presse numériqueCommuniqué de presse – Les organisations professionnelles de la presse papier et numérique (SPQN, SPQR, SPIIL, SEPM, FNPS, SPQD, FPPR, GESTE, AIPG) ont signé le 7 janvier 2014 une déclaration commune pour demander aux pouvoirs